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L’école ou les écoles de Bois de Roy - ép. 2

Tue, 15 May 2012 21:16:16 +0200

L’école ou les écoles de Bois de Roy

« C’est un beau roman, c’est une belle histoire…… » comme le dit la chanson.

Compte rendu de la séance du 11 octobre 2011

Wed, 11 Apr 2012 19:51:43 +0200

CONSEIL MUNICIPAL DE BOIS LE ROY

Compte rendu de la séance du 11 octobre 2011

L’an deux mil onze, le mardi 11 octobre à 20h30, les membres du conseil municipal de la commune de Bois le Roy, légalement et individuellement convoqués, se sont réunis à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean–Pierre MOREL, Maire.

Présents : MOREL JP – DANGOUMAU JP – AGUEEFF M – MONTELS JP – CAILLERE C – BLANQUET E – PIVOT A – DAVRAINVILLE S – GRIPON P – BOBIN G –

Absents : DESHAYES M (procuration à MOREL JP) MARTEAU P (procuration à GRIPON P) MARAIS M – MONGIS A

M. Paul GRIPON est élu secrétaire de séance

Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 20 septembre 2011, n’appelant pas de remarques, est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.

ORDRE DU JOUR

– Modifications budgétaires
– Taxe d’aménagement
– Modification des statuts de la CCPN
– Questions diverses

Compte rendu de la séance du 20 septembre 2011

Wed, 11 Apr 2012 19:51:28 +0200

CONSEIL MUNICIPAL DE BOIS LE ROY

Compte rendu de la séance du 20 septembre 2011

L'an deux mil onze, le mardi 20 septembre à 20h30, les membres du conseil municipal de la commune de Bois le Roy, légalement et individuellement convoqués, se sont réunis à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean–Pierre MOREL, Maire.

Présents : MOREL JP – DANGOUMAUJP – AGUEEFF M – MONTELS JP – CAILLERE C – BLANQUET E – PIVOT A – DAVRAINVILLE S – MARTEAU P –

Absents : DESHAYES M (procuration à MOREL JP) GRIPON P (procuration à AGUEEFF M) BOBIN G (procuration à PIVOT A) MARAIS M – MONGIS A

Mademoiselle Marianne AGUEEFF est élue secrétaire de séance

Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 28 juin 2011, n'appelant pas de remarques, est approuvé à l'unanimité des membres présents ou représentés.

ORDRE DU JOUR [mp3]

– Désignation « Correspondant Défense »
– Société de chasse « fonctionnement »
– Lancement mission maîtrise d'oeuvre « Voiries »
– Déclaration de mise en non valeur au Service d'Eau
– Assurance chômage
– Création d'une Régie pour le Service d'Eau
– Questions diverses

Compte rendu de la séance du 28 juin 2011

Wed, 11 Apr 2012 19:51:20 +0200

CONSEIL MUNICIPAL DE BOIS LE ROY

Compte rendu de la séance du 28 juin 2011

L'an deux mil onze, le mardi 28 juin à 20h30, les membres du conseil municipal de la commune de Bois le Roy, légalement et individuellement convoqués, se sont réunis à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean–Pierre MOREL, Maire.

Présents : MOREL JP – DANGOUMAUJP – AGUEEFF M – MONTELS JP – DESHAYES M – BOBIN G – BLANQUET E – GRIPON P – DAVRAINVILLE S – MARTEAU P –

Absents : PIVOT A. (procuration à MOREL JP) CAILLERE C – MARAIS M – MONGIS A

Mademoiselle Marianne AGUEEFF est élue secrétaire de séance

Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 19 avril 2011, n'appelant pas de remarques, est approuvé à l'unanimité des membres présents ou représentés.

ORDRE DU JOUR

– Modification Tableau des Adjoints
– Renouvellement demande de subvention
– Recensement 2012
– Dissolution Caisse des Ecoles
– Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
– Convention Syndicat Gestion Gymnase de St André de l'Eure
– Cession de matériaux
– Projet Classe de découverte
– Questions diverses

Compte rendu du jeudi 9 décembre 2010

Wed, 11 Apr 2012 19:51:10 +0200

CONSEIL MUNICIPAL DE BOIS LE ROY

Compte rendu du jeudi 9 décembre 2010 – 20H30

L’an deux mil dix, le jeudi 9 décembre à 20 H 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de Bois le Roy, légalement et individuellement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jean–Pierre Morel, Maire.

Présents : MOREL J–P – DANGOUMAU J–P – MONTELS J–P – AGUEEFF M – GRIPON P – DAVRAINVILLE S – BLANQUET E – PIVOT A –

Absents : MARTEAU P (procuration à DANGOUMAU JP) – BOBIN G (procuration à PIVOT A) – ALLAIN L (procuration à MOREL JP) – MONGIS A – DESHAYES M – CAILLERE Cl – MARAIS M –

Le compte–rendu de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2010 est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.

M. Paul Gripona été élu secrétaire de séance

ORDRE DU JOUR

– Finances :
- . D.M.
- . Indemnités Percepteur
– Véhicule pour service technique
– CIS Ivry la Bataille
–Rapport annuel CCPN :
- . Sur les ordures ménagères
- . Sur l’assainissement
– Acquisition terrain – indemnité cultivateur
– Restauration scolaire
– Travaux RD59
– Informations générales
– Questions diverses

Compte rendu du jeudi 23 septembre 2010

Wed, 11 Apr 2012 19:51:00 +0200

CONSEIL MUNICIPAL DE BOIS LE ROY

Compte rendu du jeudi 23 septembre 2010 – 20H30

L’an deux mil dix, le jeudi 23 septembre à 20 H 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de Bois le Roy, légalement et individuellement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jean–Pierre Morel, Maire.

Présents : MOREL J–P – DANGOUMAU J–P – MONTELS J–P – AGUEEFF M – DESHAYES M – DAVRAINVILLE S – MARAIS M – BOBIN G – CAILLERE C – PIVOT A –

Absents : MARTEAU P (procuration à BOBIN G) – GRIPON P (procuration à MOREL J.–P.) – BLANQUET E (procuration à VIDAL M) – ALLAIN L (procuration à DESHAYES M) – MONGIS A

Le compte–rendu de la séance du conseil municipal du 17 juin 2010 est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.

M. Jean–Pierre MONTELS a été élu secrétaire de séance

ORDRE DU JOUR

– Forêt communale – Plan de gestion
– Classe de découverte
– Demande de subvention associations
– Demande de subvention Etat/Département
– Finance
– Rapport annuel du SIEGE
– Informations générales
– Questions diverses

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION du 12 avril 2010

Wed, 11 Apr 2012 19:50:48 +0200

CONSEIL MUNICIPAL DE BOIS LE ROY

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION du 12 avril 2010 - 20H30

L’an deux mil dix, le lundi douze avril, à 20 H 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de Bois le Roy, légalement et individuellement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jean-Pierre Morel, Maire.

Présents : MOREL J-P - AGUEEFF M - MONTELS J-P - BLANQUET E - BOBIN G - DAVRAINVILLE S - DESHAYES M - GRIPON P - MARTEAU P - PIVOT A

Absents : DANGOUMAU J-P (procuration à MONTELS J-P) ALLAIN L - MARAIS M - CAILLERE C - MONGIS A

Le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 29 mars 2010 est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.

M. Paul Gripon est élu secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

- Budget primitif 2010 - Commune
- Budget Primitif 2010 – Service d’eau
- Informations générales
- Questions diverses

Compte rendu de la séance du 29 mars 2010

Wed, 11 Apr 2012 19:50:38 +0200

CONSEIL MUNICIPAL DE BOIS LE ROY

Compte rendu de la séance du 29 mars 2010

L’an deux mil dix, le mardi 29 mars à 20h30, les membres du conseil municipal de la commune de Bois le Roy, légalement et individuellement convoqués, se sont réunis à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre MOREL, Maire.

Présents : MOREL JP – DANGOUMAU JP – AGUEEFF M – MONTELS JP – CAILLIERE C – MARTEAU P – BLANQUET E – BOBIN G – GRIPON P – PIVOT A – DAVRAINVILLE S – MARAIS M –

Absents : DESHAYES M. (procuration à MOREL JP) ALLAIN L. (procuration à MONTELS JP) MONGIS A

Monsieur MONTELS Jean-Pierreest élu secrétaire de séance

Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 4 mars 2010, n’appelant pas de remarques, est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.

ORDRE DU JOUR

- Compte Administratif 2009 - COMMUNE
- Fonds de concours rue de la Forge – tranche 2
- Réalisation bassin de rétention rue de la Forge
- Tarif eau 2010
- Avance sur budget d’investissement 2010
- Evolution nombre de classes 2010/2011
- Convention collège de Saint-André
- Informations générales
- Questions diverses

Compte rendu de la séance du 4 mars 2010

Wed, 11 Apr 2012 19:50:23 +0200

CONSEIL MUNICIPAL DE BOIS LE ROY

Compte rendu de la séance du 4 mars 2010

L’an deux mil dix, le jeudi 4 mars à 20h30, les membres du conseil municipal de la commune de Bois le Roy, légalement et individuellement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre Morel, Maire.

Présents : MOREL JP – DANGOUMAU JP – AGUEEFF M – ALLAIN L – MONTELS JP – CAILLERE C – GRIPON P – BLANQUET E – DESHAYES M – BOBIN G – MARTEAU P – PIVOT A

Absents : MARAIS M – DAVRAINVILLE S – MONGIS A.

Monsieur J-P. DANGOUMAU est élu secrétaire de séance.

Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2009, n’appelant pas de remarques, est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.

ORDRE DU JOUR

- Contrat SEGILOG
- Travaux SIEGE 2010
- Compte Administratif 2009 – Service d’Eau
- Fixation des tarifs 2010
- Cadeau départ en retraite Mme TERNAUX Colette
- Informations générales
- Questions diverses

Compte rendu de la séance du 11 décembre 2009

Wed, 11 Apr 2012 19:50:13 +0200

CONSEIL MUNICIPAL DE BOIS LE ROY

Compte rendu de la séance du 11 décembre 2009

L’an deux mil neuf, le vendredi 11 décembre à 20h30, les membres du conseil municipal de la commune de Bois le Roy, légalement et individuellement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean–Pierre Morel, Maire.

Présents : MOREL J–P – DANGOUMAU J–P – CAILLERE C – GRIPON P BLANQUET E – DESHAYES M – BOBIN G – MARTEAU P – PIVOT A – AGUEEFF M (arrivée à 21h30)

Absents : MARAIS M – MONGIS A – DAVRAINVILLE S (procuration à J–P MOREL) – ALLAIN L (procuration à DESHAYES M) – MONTELS JP (procuration à DANGOUMAU JP)

Monsieur P. GRIPON est élu secrétaire de séance.

Avant de débuter la séance, le maire demande à ajouter à l’ordre du jour trois postes à délibérer :

Indemnité du Percepteur
Convention ATESAT
Récompenses fleurissement et illuminations

Le conseil municipal accepte à l’unanimité des membres présents ou représentés.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation de la séance du 25 septembre 2009
2) Modification horaire agent technique de 2ème classe
3) Désignation Maître d’oeuvre – assainissement en traverse
4) Avance S.I.S. 2010
5) Attributions subventions
6) Décision modificative budgétaire
7) Convention CLIS Ivry la Bataille 2009 – 2010
8) Assurance maladie des agents territoriaux
9) Pass foncier
10) CCPN – Rapport annuel des ordures ménagères 2008
11) ONF
12) Demandes de subventions
- Sécurité RD 59
- Mairie
- Eglise
  - 13) Indemnités du Percepteur
  - 14) Convention ATESAT
  - 15) Récompenses fleurissement et illuminations
  - 16) Informations générales
  - 17) Questions diverses